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Marques déposées par NOVALIS Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale
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CAP 39
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP 39
NOVALIS Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale

Numéro de dépôt :
3637797
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2019
CAP 39 de NOVALIS Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale

Présentation de la marque CAP 39

Déposée le 18 mars 2009 par NOVALIS Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP 39 »

Le déposant est NOVALIS Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale domicilié(e) Siège social : 7 rue de Magdebourg,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul LACAM domicilié(e) 6 rue Bouchardon,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP 39 est expirée depuis le 18 mars 2019.

NOVALIS Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale a également déposé les autres marques suivantes : CAP 83 , SANTE NOV'ACTIVE , CAP IFC


NOVALIS Prévoyance Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale - Siège social : 7 rue de Magdebourg,75116 PARIS - 75116 - France


Monsieur Jean-Paul LACAM - 6 rue Bouchardon,75010 PARIS - 75010 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 23 janvier 2014 - Changement de dénomination n°617102 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23

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